Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX
Courtial, SAS

Numéro de dépôt :
4100360
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX de Courtial

Présentation de la marque JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX

Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Courtial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Courtial domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 327 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Courtial, M. bonnet christian domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

La marque JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES COURTIAL SAUCISSON SEC DU PAYS DE VERNOUX est expirée depuis le 16 juin 2024.

Courtial a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE RIOL , BOB SHOP


Courtial, SAS - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France - SIREN 390327211


Courtial, M. bonnet christian - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.